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Éditeur du site
TIME CONSTRUCTION, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 10 000 €
Siège social : 7 rue Chapon, 93300 Aubervilliers, France
SIREN : 888 017 217 — RCS Bobigny
SIRET (siège) : 888 017 217 00025
TVA intracommunautaire : FR13 888 017 217
Code APE : 41.20A — Construction de maisons individuelles
Téléphone : 07 81 38 28 87 — Email : contact@timeconstruction.fr
Directeur de la publication
M. Rami Youssef, Président de TIME CONSTRUCTION.
Conception et réalisation du site
Site conçu et réalisé par Valentin Laurent.
Hébergement
Le site est hébergé par IONOS SARL
7, place de la Gare — BP 70109 — 57200 Sarreguemines Cedex, France
Téléphone : 0970 808 911 (appel non surtaxé) — www.ionos.fr
Assurances professionnelles
TIME CONSTRUCTION est titulaire d'une assurance de responsabilité décennale obligatoire conformément aux articles L.241-1 et suivants du Code des assurances, souscrite auprès d'ERGO France (ERGO Versicherung AG, succursale France) — contrat « ERGO Bâtisseurs » n° SV75018041T36422, distribué par ONE ASSURANCE GROUPE (ORIAS n° 18006787) et Tétris Assurance (ORIAS n° 15 004 713).
Couverture géographique : France métropolitaine et Départements et Régions d'Outre-Mer.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du site (textes, photographies de chantiers, charte graphique, logo) est la propriété exclusive de TIME CONSTRUCTION, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
Crédits
- Photographies de chantiers : © TIME CONSTRUCTION.
- Visite 3D : moteur three.js (licence MIT) ; textures et modèles 3D Poly Haven (licence CC0).
- Police de caractères : Archivo (Google Fonts, licence OFL).
Litiges
Le présent site est soumis au droit français. Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige. À défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.